Conditions Générales d’Utilisation et de Vente – unemaisonbelle.com
Bienvenue sur unemaisonbelle.com, la boutique en ligne dédiée à l’élégance et au raffinement de la décoration scandinave. En accédant à ce site internet, vous acceptez sans réserve les conditions générales d’utilisation et de vente décrites ci-dessous. Ces conditions régissent l’intégralité de votre relation avec Maison Belle.
1. Objet et Champ d’Application
Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations de l’utilisateur et du vendeur dans le cadre de la vente des produits proposés sur le site unemaisonbelle.com. Elles s’appliquent à tous les achats effectués en ligne, quel que soit le produit (meubles, luminaires, textiles, vaisselle ou objets de décoration).
En validant votre commande, vous déclarez avoir pris connaissance de ces conditions et les accepter de manière définitive. Elles prévalent sur tout autre document ou accord, sauf dérogation expresse et écrite de notre part.
2. Produits et Commandes
Tous les produits proposés sur unemaisonbelle.com sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Les photographies, textes, dessins et descriptions sont des documents contractuels, mais nous ne saurions être tenus responsables des erreurs manifestes de saisie ou de typographie qui n’auraient pas été corrigées.
La disponibilité des produits est indiquée sur la fiche produit. En cas de rupture de stock après la validation de votre commande, nous nous engageons à vous en informer dans les plus brefs délais et à vous proposer un remboursement intégral ou un produit de remplacement équivalent.
3. Prix et Paiement
Les prix indiqués sur le site unemaisonbelle.com sont nets et s’entendent en euros (ou en devise locale selon votre pays). Ils sont fermes et définitifs, et ne peuvent être remis en cause par le client une fois la commande validée, sauf erreur manifeste de saisie.
Le règlement de votre commande s’effectue uniquement par les moyens de paiement électronique mis à disposition sur notre site (carte bancaire, portefeuille électronique, etc.). Nous utilisons des protocoles de cryptage SSL pour garantir la sécurité absolue de vos transactions financières. Vos coordonnées bancaires ne transitent ni ne sont stockées sur nos serveurs.
4. Propriété Intellectuelle
L’intégralité du contenu présent sur unemaisonbelle.com (textes, images, logos, icônes, sons, logiciels) est la propriété exclusive de Maison Belle ou de ses partenaires éditeurs. Toute reproduction, représentation, adaptation ou utilisation partielle ou totale des éléments du site, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Les marques et logos des produits vendus sur le site sont la propriété de leurs détenteurs respectifs.
5. Responsabilité et Garanties
Maison Belle s’engage à vous fournir des produits de qualité, conformes à la description et aux normes en vigueur. En cas de vice caché ou de défaut de conformité, les garanties légales s’appliquent (garantie légale de conformité et garantie contre les vices cachés).
Toutefois, nous déclinons toute responsabilité en cas de dommage direct ou indirect résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité d’y accéder, en cas de perte de données ou en cas d’intrusion frauduleuse d’un tiers.
6. Modification des Conditions
Maison Belle se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales à tout moment, sans préavis. Les conditions applicables à votre commande sont celles qui étaient en vigueur au moment de sa validation.
Nous vous invitons donc à consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles mises à jour. Si vous n’acceptez pas les nouvelles conditions, vous avez la possibilité de fermer votre compte et de cesser d’utiliser nos services.
7. Droit Applicable
Les présentes conditions générales sont régies par la législation française (ou locale selon votre juridiction). En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du lieu de résidence du consommateur ou du siège social de Maison Belle.